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Autoconstruction : quelles assurances faut-il ?

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De plus en plus de personnes franchissent le pas de l’autoconstruction qui permet de réduire les coûts de 30 à 50% contrairement à une construction traditionnelle faite par un constructeur. L’auto-construction permet également d’être maître de sa construction et de participer à l’élaboration du projet de A à Z. Il lui faut également contracter à des assurances.

Nous notons que vous êtes de plus en plus nombreux à vous demander quelles sont les garanties lorsqu’on est autoconstructeur. Cet article permettra de répondre au mieux à vos questions concernant les assurances que vous devez prendre et celles qui doivent vous être proposées par votre constructeur.

Tout d’abord, il convient de définir deux termes que l’on confond souvent :

  • Le maitre d’ouvrage est tout simplement le client, c’est-à-dire vous.
  • Le maitre d’œuvre est la personne (architecte) ou l’entreprise qui assure le suivi des travaux et les différents corps de métier qui interviendront sur le chantier. KitMaisonBois est partenaire avec des architectes qui proposent des contrats de maitrise d’œuvre pour votre construction hors d’eau hors d’air et clé en main (uniquement valable dans la région Rhône Alpes).
  • Lorsque vous êtes autoconstructeur, vous êtes donc à la fois maitre d’œuvre et maitre d’ouvrage. C’est pour cette raison qu’il est important d’avoir des garanties ainsi que des assurances.

    Dans la législation française, l’autoconstruction est un terme quasi absent car ce système de construction se redéveloppe peu à peu, il est donc très difficile de savoir exactement ce qui est nécessaire en terme d’assurances lorsqu’on décide de faire de l’autoconstruction. Cette carence se fait ressentir notamment par la réticence des banques concernant ce mode de construction.

    KitMaisonBois possède une assurance décennale qui engage sa responsabilité en cas de dommages matériels à l’ouvrage après réception. Cette assurance est primordiale et tout constructeur doit être à même de vous en présenter une à quelque moment que ce soit.
    Celle-ci doit spécifier qu’il s’agit d’une assurance pour ossature bois et non pas une assurance générale.

    En tant qu’autoconstructeur, vous devez également contracter à une assurance en responsabilité civile au cas où quelque chose se produirait sur le lieu du chantier : accident corporel, à autrui, … Théoriquement, et conformément à la Loi Spinetta du 4 Janvier 1978, vous avez également l’obligation de contracter à une assurance dommage ouvrage qui permet, en cas de sinistre, le paiement des travaux relevant de la garantie décennale sans attendre que le tribunal compétent en la matière est pris une décision sur les responsabilités de chacun. Cette assurance peut vous être demandée par le notaire si vous décidez de vendre votre maison avant ses 10 ans d’anniversaire.

    Le fait de ne pas souscrire à une assurance dommage ouvrage entraine une faute civile, en cas de sinistre, le maitre d’ouvrage, c’est à dire vous, devez supporter la charge des frais liés à l’expertise.

    Sachez que si votre assureur refuse de vous délivrer une assurance dommage ouvrage, vous pouvez avoir recours au Bureau Central de Tarification dans les 15 jours suivant le refus de ce dernier.

    KitMaisonBois vous fourni une notice détaillée pour le montage de votre kit ossature bois. Cette notice de montage est obligatoire en France et doit être donnée par le constructeur. Nous nous tenons également disponibles en cas de problème sur le chantier afin de vous assister jusqu’à sa réalisation.

    Si vous souhaitez que l’on traite d’un sujet en particulier concernant la maison ossature bois ou même KitMaisonBois, n’hésitez pas à nous en suggérer sur nos réseaux sociaux Facebook,Twitter, Google +, Viadeo, Linkedin.

    Voilà un lien qui vous permettra de savoir quelle est la Réglementation quand vous êtes en autoconstruction.

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