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Contrat : quelles sont les différences ?

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Il existe plusieurs types de contrat dans la construction. Certaines banques vous imposent d’avoir un contrat pour la construction de votre future maison : contrat de construction de maison individuelle, contrat de maitrise d’oeuvre,… il est difficile de s’y retrouver.

Vous êtes autoconstructeurs, ou vous souhaitez du clé en main, la phase signature du compromis du terrain est passée, maintenant c’est le moment de cherche une banque acceptant de financer votre projet. Certaines peuvent vous demander des garanties supplémentaires en vous imposant de contracter certains contrats.

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
C’est un contrat signé entre le maitre d’ouvrage (vous, le particulier) et le constructeur qui s’occupe de la direction des travaux. Ce type de contrat n’oblige pas le constructeur à fournir des plans. Il est très réglementé afin de protéger au mieux les intérêts du particulier.
Il s’applique pour les personnes voulant construire une maison ne comportant pas plus de 2 logements destinés au client.

Vous avez alors deux solutions possibles :

  • Le constructeur vous fournit les plans

Il s’occupe donc de la réalisation et de l’édition des plans de permis de construire. Ce contrat est très réglementé.

  • Le constructeur ne vous fournit pas les plans

Vous pouvez fournir les plans de permis de construire et vous occuper du dépôt. Nous vous rappelons que pour une maison de moins de 170 m2 vous n’êtes pas obligé de faire appel à un architecte.

Dans la mesure où plusieurs entreprises interviennent sur votre chantier, l’entreprise principale qui s’occupe des travaux de gros oeuvre, de la pose de la couverture et des menuiseries (c’est à dire qui vous met la maison hors d’eau hors d’air) est obligée de vous faire signer un contrat de construction de maison individuelle. Les autres entreprises qui interviendront pour le second oeuvre vous feront alors signé un contrat d’entreprise pour chaque prestation.

Seul les constructeurs peuvent proposer ce type de contrat. KitMaisonBois ne peut donc pas dans ce cas de figure vous faire signer un CCMI, c’est pour cette raison également que nous ne pouvons pas vous proposer de hors d’eau hors d’air ou de prestation clé en main.

Le contrat de maitrise d’oeuvre
C’est un contrat signé entre le maitre d’ouvrage, le particulier, et le maitre d’oeuvre qui peut prendre la forme d’un bureau d’étude, d’un architecte ou tout simplement d’un maitre d’oeuvre. Il assiste alors le maitre d’ouvrage dans la réalisation des plans, la coordination des travaux. Le maitre d’oeuvre peut alors agir au nom du maitre d’ouvrage.

C’est au maitre d’ouvrage de faire appel à plusieurs entreprises pour les différents postes : plaquiste, plombier, électricien, … Le maitre d’oeuvre conseille le maitre d’ouvrage dans ses choix. Cependant c’est au client de sélectionner lui même ses artisans, le maitre d’oeuvre n’a pas le droit d’intervenir dans son choix. Aucun lien juridique ne doit être établi entre le maitre d’oeuvre et les entreprises.
Avant de signer le contrat de maitrise d’oeuvre, une enveloppe budgétaire est définie, cependant, cette enveloppe n’engage pas le maitre d’oeuvre sur le cout exacte des travaux.

Ne pouvant pas proposer de CCMI pour du hors d’eau hors d’air ou du clé en main. Cette solution est possible afin de pouvoir atteindre ces prestations.

Il faut savoir que KitMaisonBois a une garantie décennale qui vous couvre pour la partie structurelle et toutes les fournitures qui vous sont livrées. Il est important de s’informer sur ces différents points lorsque vous vous renseignez auprès des différentes sociétés. Il est également très important de bien informer votre banque de votre projet, notamment en autoconstruction afin qu’elle ne vous impose pas ces types de contrat.

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